Conditions Générales de Vente

Avertissement

Le Vendeur est soucieux d’offrir un service de qualité à sa clientèle.

Les biens de luxe que nous vendons sont uniques et exclusifs, leur arrivage est régulier et certains articles suscitent un intérêt immédiat de notre clientèle.

Pour réaliser de bonnes affaires et éviter toute déception, nous vous invitons à visiter régulièrement notre site et à réagir le plus vite possible si un article vous intéresse.

Bonne visite et bon achat !

Les Enfants d'Edouard

 

Définitions
 
Aux fins des Conditions Générales de Vente, les termes suivants reçoivent la stricte définition prévue au présent article. Le singulier implique le pluriel, le masculin implique le féminin, et vice versa.
 
 
« Acheteur » : Utilisateur intéressé par l’achat, à titre privé, d’un Article par l’intermédiaire du Site. L’achat d’Articles à des fins professionnelles est strictement interdit.
 
« Article » : bien de luxe proposé à la vente sur le Site. Les Articles consistent principalement en accessoires, vêtements et objets de décoration. Les Articles sont neufs ou de seconde main et proposés à la vente dans l’état dans lequel ils se trouvent au moment de leur mise en vente. Chaque Article est unique et d’espèce. Malgré son extrême vigilance, le Vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas de contrefaçon. Tout Utilisateur victime ou témoin d’un acte de contrefaçon est prié d’en avertir immédiatement le Vendeur afin que celle-ci puisse prendre les mesures de protection et de répression prévues.
 
« Boutique » : magasin situé dans l’hôtel de maître sis 175, avenue Louise à 1050 Bruxelles, Belgique.
 
« Contrat » : contrat de vente conclu entre l’Acheteur et le Vendeur en vue de l’acquisition d’un Article.
 
« Description » : ensemble des renseignements communiqués par le Vendeur à propos de l’Article (taille, couleur, état, etc.)
 
« Données Utilisateur » : toute information à caractère personnel communiquée par l’Acheteur lors de l’utilisation des Services.
 
« Mot de Passe » : composition de minimum six (6) caractères (lettres et/ou chiffres) choisie et utilisée par l’Acheteur afin d’accéder aux Services.
 
« Prix » : prix de vente d’un Article tel qu’annoncé sur le Site. Le Prix est mentionné TTC. Il ne comprend pas les frais de livraison.
 
« Services » : ensemble des services proposés sur le Site.
 
« Site » : plate-forme de commerce électronique accessible via l’adresse www.lesenfantsdedouard.com.
 
« Utilisateur » : toute personne physique visitant le site et pouvant s’enregistrer pour recourir aux Services.
 
« Vendeur » : La société anonyme de droit belge « Les Enfants d’Edouard » dont le siège social est sis 175, avenue Louise à 1050 Bruxelles. N° d’entreprise : 0432.986.719. N° de TVA intra-communautaire : BE432.986.719.
 
Pour entrer en contact avec Les Enfants d’Edouard :
Courriel : contact@lesenfantsdedouard.com
Téléphone : +32 2 640 42 45
 
 
GENERALITES
 
Lisez attentivement les présentes Conditions Générales de Vente Celles-ci déterminent les modalités contractuelles de l’accès au Site et les conditions d’utilisation des Services offerts par le Vendeur.
 
Pour pouvoir acheter sur le Site, l’enregistrement préalable est obligatoire. Durant la procédure d’enregistrement, il vous sera demandé de confirmer l’acceptation des Conditions Générales de Vente. Vous serez alors présumé en avoir pris connaissance.
 
Il vous est loisible d’imprimer les Conditions Générales de Vente avant de vous enregistrer comme Utilisateur du Site ou comme Acheteur.
 
La prise de connaissance et l’acceptation des Conditions Générales de Vente  sont toutefois un préalable à tout achat en ligne via le Site.
 

OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la Vente d’Articles via le Site.
 
Les Ventes ne peuvent être réalisées qu’à des fins strictement privées dans le chef de l’Acheteur.
 
Le Vendeur se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente notamment afin de se conformer à une disposition légale.
 
 
INSCRIPTION COMME ACHETEUR
 

En achetant sur le Site, l’Utilisateur peut remplir un formulaire d’enregistrement puis choisir, après encodage de Données Utilisateurs, un Mot de Passe. Il gagnera ainsi du temps lors de sa prochaine commande et se verra proposer les avantages des Services du Site.

Il est interdit à tout Acheteur d’encoder une adresse email ou un Mot de Passe qui ne lui appartient pas. L’Acheteur prendra les précautions nécessaires afin de maintenir secret et confidentiel son Mot de Passe pour ne pas que celui-ci soit utilisé par un tiers.

L’Acheteur est seul responsable du maintien du caractère secret et confidentiel de son Mot de Passe. L’Acheteur s’engage à informer immédiatement le Vendeur en cas de connaissance d’une utilisation frauduleuse du Mot de Passe.

 
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute inscription d’un Acheteur dont les intentions sont suspectes, ou non conformes aux Conditions Générales de Vente.  
 
Une fois l’inscription validée et confirmée par le Vendeur, ce dernier s’engage à donner accès aux Services conformément aux Conditions Générales de Vente.
 
Dans le cadre de l’utilisation des Services, l’Utilisateur s’engage à fournir, et à mettre à jour, des Données Utilisateur correctes, précises et complètes. Le Vendeur se réserve le droit de mettre fin à l’accès aux Services en cas d’usurpation d’identité ou d’utilisation frauduleuse du Site.
 
 
ACCESSIBILITE DU SITE
 
Les Utilisateurs ont normalement accès au Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Compte tenu des impératifs techniques inhérents à tout service en ligne, le Vendeur ne peut être tenu pour responsable d’une interruption de l’accès au Site notamment pour des raisons de maintenance, de retard dans le transfert d’informations, de panne de serveur, etc.
 
En cas d’interruption de l’accès au Site ou aux Services, le Vendeur mettra tout en œuvre pour y remédier dans les plus brefs délais.
 
 
DESCRIPTION DES ARTICLES
 
Le Vendeur s’efforce de présenter photographiquement les Articles et de les décrire de la manière la plus fidèle possible compte tenu de l’état dans lesquels ils se trouvent au moment de leur mise en vente par le Vendeur.
 
Le recours au procédé photographique et à la consultation en ligne peut entraîner une altération involontaire de l’image de l’Article par rapport à son état réel. Les photographies des Articles n’ont pas de valeur contraignante et la responsabilité du Vendeur ne peut être engagée pour des dommages imputables aux raisons évoquées ci-avant.
 
 
DISPONIBILITE DES ARTICLES
 
Les Articles sont uniques et ne peuvent être substitués l’un à l’autre.
 
Les Articles présentés sur le Site sont disponibles tant que la mention « épuisé » n’apparaît pas à côté de l’Article concerné.
 
Chaque Article reste disponible à la vente tant que son Prix n’a pas été payé par l’Acheteur.
 
En cas d’indisponibilité d’un Article, qui a fait l’objet d’une commande confirmée et payée, l ‘Acheteur sera informé par courriel ou par téléphone de l’annulation totale ou partielle de sa commande.
Une demande de remboursement sera immédiatement introduite par le Vendeur.
 
 
FIXATION DES PRIX
 
Les Prix sont fixés par le Vendeur. Ils sont indiqués en Euro TTC. Ils ne comprennent pas les frais de livraison.
 
Au moment de s’enregistrer, l’Acheteur aura la possibilité de choisir une autre devise. Dès lors, le Prix de sa commande s’affichera automatiquement dans cette devise, selon le cours officiel du jour.
 
Les Prix indiqués sur le Site peuvent être modifiés, à la hausse comme à la baisse, à tout moment, à la discrétion du Vendeur. Le Vendeur s’engage à appliquer les Prix indiqués au moment de la commande.
 
 
PASSATION D’UNE COMMANDE
 
En application de l’article 8 de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information, la Vente est soumise aux modalités suivantes.
 
L’Acheteur doit suivre les instructions techniques qui lui sont communiquées avant la confirmation de son achat et le paiement. Il disposera des moyens techniques pour identifier et corriger d’éventuelles erreurs commises dans la saisie des données avant que la commande ne soit passée.
 
Dès la commande passée par l’Acheteur, ce dernier recevra, par voie électronique, un accusé de réception en provenance du Site, contenant notamment un récapitulatif de cette commande.
 
La commande et l’accusé de réception sont considérés comme étant reçus lorsque les Parties auxquelles ils sont adressés peuvent y avoir accès.
 
Une fois la Vente conclue, ce Contrat seraarchivé par le Vendeur.
 
Les Articles demeurent la propriété du Vendeur jusqu’à l’encaissement du Prix global (frais de livraison inclus). Toutefois, à compter de l’enlèvement de la marchandise, les risques des marchandises livrées sont transférés à l’Acheteur.
 
En cas de défaut de règlement, le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des Articles commandés par l’Acheteur si celui-ci n’en paie pas le prix dans les conditions requises.
 
Le Vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande d’un Acheteur qui n’aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.
 
 
MODALITES DE PAIEMENT
 
La Vente est réalisée par le paiement du Prix par l’Acheteur.
 
Le paiement s’opère exclusivement en ligne sur le Site. Pour cela, le Vendeur recourt à la technologie sécurisée d’Ogone (www.ogone.com).
 
Ogone est un prestataire de services de paiement électronique. Par l’intermédiaire du Site, Ogone met à la disposition des Acheteurs un outil qui (i) prend en charge le stockage des données de commande et de paiement, (ii) transmet les instructions de paiement à la banque et (iii) confirme le paiement à l’Acheteur.
 
Ogone propose de multiples possibilités de paiement (cartes de crédit ou bancontact). Ogone respecte les normes les plus exigeantes en matière de sécurité et de confidentialité des données traitées dans le cadre de paiements électroniques.
 
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce aux protocoles SSL (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas conservées sur les supports informatiques d’Ogone. Ogone intervient uniquement comme prestataire technique, il ne prend pas en charges le suivi des achats ou les éventuelles contestations liées à ceux-ci.
 
 
DROIT DE RETRACTATION
 
Conformément à la loi belge du 14 juillet 1991, modifiée par la loi du 25 mai 1999, sur les pratiques de commerce, la protection et l’information du consommateur, l’Acheteur a le droit de se rétracter d’une commande passée dans le cadre d’une vente à distance.
 
Le délai de rétraction est le délai légal minimum.
 
Pour information, ce délai est actuellement de quatorze (14) jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison de l’Article, jour déterminé par l’avis de passage du transporteur.
 
Le droit de renonciation n’est pas opposable par un Acheteur professionnel. La notification de la renonciation peut être faite par courriel à l’adresse suivante : contact@lesenfantsdedouard.com.
 
Ce droit de renonciation est subordonné au renvoi de l’Article concerné, dans le délai de quatorze (14) jours prévu plus haut, dans son emballage d’origine et dans le même état qu’au moment de la vente. Le Vendeur se réserve le droit de refuser de rembourser les Articles concernés si ceux-ci sont endommagés, ont été portés ou utilisés. Tout retour dont l’expéditeur ne peut être clairement identifié sera refusé. Il en sera de même de tout retour intervenant après l’expiration du délai de quatorze (14) jours.
 
Les Articles retournés doivent l’être à l’adresse de la Boutique. La notification de la renonciation doit le cas échéant s’accompagner de la preuve du paiement intervenu et renseigner le n° de compte bancaire sur lequel le remboursement doit intervenir.
 
 
DROITS ET OBLIGATIONS DU VENDEUR
 
Le Vendeur s’engage à ne pas proposer à la vente des Articles qu’il sait contrefaits ou obtenus illicitement. Le Vendeur s’engage à communiquer des informations correctes et conformes concernant la nature et les qualités de l’Article.
 
Le Vendeur assume à cet égard une obligation de moyen.
 
En l’occurrence, les Articles sont décrits selon les critères suivants:
 
-          Neufs : il s’agit d’Articles nouveaux et à première vue sans défauts.
 
-          Excellent état : ces Articles ont été très peu utilisés et restent à première vue sans défauts.
 
-          Très bon état : ces Articles ont été peu utilisés et restent de très bonne qualité. Si un Article présente l’un ou l’autre défaut apparent, celui-ci est indiqué dans la Description.
 
-          Bon état : ces Articles ont été utilisés mais conservent un aspect très agréable. Si un Article présente l’un ou l’autre défaut apparent, nous l’indiquons dans la Description en précisant que ce défaut n’affecte pas l’apparence de l’Article lorsque celui-ci est porté ou utilisé.
 
-          Etat d’usage : ces Articles restent très attrayants mais leur apparence indique qu’ils ne sont pas neufs.
 
Le Vendeur bénéficie d’une clause de réserve de propriété tant que le Prix n’a pas été payé par l’Acheteur.
 
 
MODALITES DE LIVRAISON
 

L’Article acheté est livré à l’adresse de livraison communiquée par l’Acheteur durant le processus de commande. Les Articles ne sont pas livrés à une boîte postale.

L’Article est livré à l’Acheteur ou à toute autre personne présente à l’adresse de livraison. Si personne ne peut le réceptionner au moment de la livraison, un avis de passage sera laissé par le transporteur fixant les modalités de récupération de l’Article par l’Acheteur.

Le Vendeur veillera à ce que la commande soit traitée dans les meilleurs délais qui seront fixés selon la destination appropriée.

Les délais mentionnés dans la confirmation de la commande le sont à titre purement indicatif. Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des retards éventuels dans le traitement des commandes ou des livraisons.

Les frais de livraison sont à charge de l’Acheteur.

Le système de contrôle effectué lors de la livraison de la commande par le transporteur constituera une présomption du dépôt effectif de la commande (et de sa bonne réception par l’Acheteur), qui fera foi, sauf preuve contraire apportée par l’Acheteur.

Au cas où l’Acheteur apporterait la preuve que la commande n’a pas été livrée dans un délai de trente (30) jours calendrier après sa confirmation, il est possible pour l’Acheteur de la résilier sans indemnité moyennant notification par courriel à l’adresse suivante : contact@lesenfantsdedouard.com avec accusé de réception ou par courrier recommandé dans les sept (7) jours du terme du délai de livraison.

Les sommes débitées du compte de l’Acheteur et encaissées par le Vendeur seront remboursées dans les meilleurs délais.

Le remboursement de la commande aura lieu dans les meilleurs délais suivant la réception des Articles par le Vendeur à condition que toutes les modalités de retour aient été strictement respectées. Le montant remboursé sera, dans tous les cas, limité aux sommes réellement payées par l’Acheteur.

 
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE
 
Le Vendeur est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle, en ce compris les droits sui generis, liés au Site.
 
L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser, exploiter ou détourner, de quelle que façon ou sous quelle que forme que ce soit, tout ou partie des éléments composant le Site qu’il s’agisse des textes, formulaires, noms, sigles, logos, graphismes, graphiques, etc. ou toute autre forme de signe distinctif, original ou non, édité sur le Site.
 
 
LIMITATION OU INTERDICTION D’ACCES
 
Le Vendeur se réserve le droit de limiter ou d’interdire l’accès aux Services aux Utilisateurs et Acheteurs qui ne respectent pas les Conditions Générales de Vente ou les obligations qui découlent de l’utilisation du Site (retard de paiements, vente de biens contrefaits, utilisation professionnelle, etc.).
 
 
NOTIFICATION AUX UTILISATEURS
 
Tout message ou toute notification envoyée à l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation des Services se fait, par courriel, par le biais de l’adresse électronique communiquée par l’Utilisateur au moment de son enregistrement ou par le biais d’adresses reprises dans la base de données du Vendeur.
 
Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice lié au défaut de fonctionnement des adresses électroniques ou leur non mise à jour.
 
 
PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
 
Le Vendeur est responsable du traitement des Données Utilisateur. Les Données Utilisateur communiquées au Vendeur peuvent être utilisées par le Vendeur à des fins de marketing direct initié par le Vendeur, à l’exclusion de tout tiers. L’Utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ses Données Utilisateur à des fins de marketing direct en le notifiant par écrit au Vendeur à l’adresse reprise ci-dessous.
 
Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations qui le concernent. Toute demande de renseignement à cet égard peut être formulée par courrier ordinaire en écrivant à :
 
Les Enfants d’Edouard SA
175, avenue Louise
1050 Bruxelles
Belgique
contact@lesenfantsdedouard.com
 
Des renseignements complémentaires concernant la protection de la vie privée dans les traitements informatisés peuvent être obtenus auprès du registre public de la Commission de la Protection de la Vie Privée, 139 rue Haute à 1000 Bruxelles.
 
 
MEDIATION ET LITIGE
 
Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit belge.
 
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des Conditions Générales de Vente impliquant le Vendeur fera l’objet d’une conciliation spontanée entre les Parties.
 
A défaut d’accord, les Parties s’engagent à recourir à une procédure de médiation civile et commerciale volontaire. Les Parties devront se mettre d’accord sur le choix d’un médiateur agréé en matières civile et commerciale auquel elles décident de faire appel.
 
A défaut d’accord entre les Parties et en cas d’impossibilité de poursuivre dans la voie de la médiation, le litige peut être porté devant les tribunaux de Bruxelles, exclusivement compétents. La langue de la procédure est le français.